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Les prochains conseils communautaires auront lieu les :

Mardi 6 décembre 2022 :

14h30 : Foyer rural Villefranche de Lauragais

17h30 : Foyer rural Villefranche de Lauragais

Mardi 20 décembre 2022 : 17h30 - Halle de Calmont

Compte-rendu des conseils communautaires

 Date

 Compte-rendu

25 octobre 2022

Liste des délibérations : Visualiser le fichier «1. Liste délibérations cc 25.10.22.pdf» en ligne

 

Délibérations

 

PV : sera soumis à l'approbation du conseil communautaire du 06.12.22

27 septembre 2022

Liste des délibérations : Visualiser le fichier «2. Liste délibérations cc 270922.pdf» en ligne

 

Délibérations : mis en ligne le 11/10/2022

 

PV : mis en ligne le 28/10/2022

 

12 juillet 2022

Liste des délibérations : mis en ligne le 19/07/2022

Délibérations : mis en ligne le 19/07/2022

PV : mise en ligne le 29.09.2022

Visualiser le fichier «PV_08_1207.pdf» en ligne

L’ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021, complétée du décret n° 2021-1311, modifie en profondeur les règles de publicité, d’entrée en vigueur et de conservation des actes des collectivités. Toutes les intercommunalités et groupements seront concernés à compter du 1er juillet 2022.

Le compte rendu des séances du conseil  communautaire est supprimé ; il est considéré comme faisant doublon avec le procès-verbal.

Un affichage au siège de l'établissement public d'une liste des délibérations examinées en séance permettra de garantir l'accès rapide des citoyens à l'information sur les décisions des assemblées locales.

 

 

28 juin 2022

Visualiser le fichier «cr_07_2806.pdf» en ligne

Visualiser le fichier «PV_07_2806.pdf» en ligne

24 mai 2022

Visualiser le fichier «cr_06_2405.pdf» en ligne

Visualiser le fichier «pv_06_2405.pdf» en ligne

19 avril 2022

Visualiser le fichier «cr_05_1904.pdf» en ligne

Visualiser le fichier «pv_05_1904.pdf» en ligne

29 mars 2022

Visualiser le fichier «cr_04_2903.pdf» en ligne

Visualiser le fichier «PV_04_2903.pdf» en ligne

08 mars 2022

Visualiser le fichier «cr_03_0803.pdf» en ligne

Visualiser le fichier «pv 03_0803.pdf» en ligne

22 février 2022

Visualiser le fichier «cr_02_2202.pdf» en ligne

Visualiser le fichier «PV_02_2202.pdf» en ligne

25 janvier 2022

Visualiser le fichier «cr_01_250122.pdf» en ligne

Visualiser le fichier «PV 01_250122 Signé.pdf» en ligne

21 décembre 2021

Télécharger le fichier «cr12_2112.pdf» (1.1 Mo)

Visualiser le fichier «PV12_2112 Signé.pdf» en ligne

30 novembre 2021

Visualiser le fichier «cr11_3011.pdf» en ligne

Télécharger le fichier «PV11_3011.pdf» (1 Mo)

19 octobre 2021

Télécharger le fichier «CR 19.10.2021.pdf» (4.7 Mo)

Visualiser le fichier «PV10_1910 Signé.pdf» en ligne

21 septembre 2021

Visualiser le fichier «cr09_2109.pdf» en ligne

Visualiser le fichier «PV 09_2109 signé.pdf» en ligne

13 juillet 2021

Visualiser le fichier «cr08_1307.pdf» en ligne

Télécharger le fichier «PV08_1307 Signé.pdf» (1.2 Mo)

15 juin 2021

Visualiser le fichier «CR07_1506.pdf» en ligne

Visualiser le fichier «PV07_1506 Signé.pdf» en ligne

18 mai 2021

Visualiser le fichier «CR06_1805.pdf» en ligne

Télécharger le fichier «PV 06_1805 Signé.pdf» (897.7 Ko)

13 avril 2021

 

Visualiser le fichier «CR05_1304.pdf» en ligne

Télécharger le fichier «PV 05_1304.pdf» (1.8 Mo)

23 mars 2021

 

Visualiser le fichier «CR04_2303.pdf» en ligne

Télécharger le fichier «PV 04_2303 Signé.pdf» (1.6 Mo)

02 mars 2021

Visualiser le fichier «CR03_0203.pdf» en ligne

Télécharger le fichier «PV 02.03.21.pdf» (865.6 Ko)

09 février 2021

Visualiser le fichier «CR02_0902.pdf» en ligne

Visualiser le fichier «PV 02_0902.pdf» en ligne

26 janvier 2021

Visualiser le fichier «PV 01_2601.pdf» en ligne

Visualiser le fichier «CR01_2601-1.pdf» en ligne

15 décembre 2020

visualiser le PV en ligne

01 décembre 2020

visualiser le PV en ligne

17 novembre 2020

visualiser le PV en ligne

27 octobre 2020

Visualiser le PV en ligne

22 septembre 2020

Visualiser le PV en ligne

16 juillet 2020

Après Midi

Soir

15 juillet 2020

Visualiser le fichier «PV 15.07.2020.pdf» en ligne

16 juin 2020

Visualiser le fichier «PV 16.06.2020.pdf» en ligne

PROGRAMME DES ACTIONS 2020 Site de VILLEFRANCHE DE LGS

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25 février 2020

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11 février 2020

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28 janvier 2020  

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17 décembre 2019

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19 novembre 2019

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15 octobre 2019

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17 septembre 2019

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16 juillet 2019

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09 juillet 2019

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04 juin 2019

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07 mai 2019

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09 avril 2019

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26 mars 2019

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7 mars 2019

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 19 février 2019

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22 janvier 2019

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18 décembre 2018

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04 décembre 2018

Intérêt communautaire

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19 novembre

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23 octobre 2018

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 24 septembre 2018

Délibération: approbation des statuts

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12 juillet 2018

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27 mars 2018

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27 février 2018

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30 janvier 2018

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19 décembre 2017

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21 novembre 2017

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 24 octobre 2017

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 26 septembre 2017

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12 septembre 2017

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11 juillet 2017

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9 juin 2017

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16 mai 2017

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21 avril 2017

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28 mars 2017

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21 mars 2017

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30 janvier 2017

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